Comment gérer les conflits en copropriété ?
Les conflits de copropriété peuvent opposer les copropriétaires au syndic, les copropriétaires entre eux, ou le syndic et un tiers. La vie au sein d'un immeuble n'est pas toujours un long fleuve tranquille, et le conflit de propriété doit impérativement trouver une issue. Comment gérer un litige ? Quels sont les recours possibles ? Faisons le point, dans cet article.
Quels sont les conflits les plus fréquents au sein d'une copropriété ?
Les conflits les plus fréquents au sein d'une copropriété concernent principalement l'entretien de l'immeuble, la réalisation de travaux, ou encore le non-respect des règles imposées par le syndic. En outre, le litige de copropriété peut aussi avoir pour origine la gestion financière du syndic, le déroulement des assemblées générales, etc. Dans ce genre de situations, le contentieux oppose les copropriétaires au syndic, mais d'autres litiges peuvent opposer les copropriétaires entre eux. C'est le cas, par exemple, lorsque des nuisances sonores sont constatées, ou en cas d'usage abusif des parties communes.
Mais alors, comment résoudre efficacement un conflit mettant en cause un syndic de copropriété défaillant, ou un copropriétaire peu respectueux du règlement ? C'est ce que nous allons voir.
La première étape de la résolution du conflit : trouver une solution à l'amiable
Avant de saisir le tribunal ou de faire appel à un avocat, il est essentiel d'essayer de régler le conflit à l'amiable. Pour cela, engagez la conversation avec les personnes concernées. Cela vous permettra de gagner du temps (la justice est souvent lente à se mettre en place), mais aussi d'économiser de l'argent.
La solution à l'amiable doit être envisagée, lorsque le contentieux oppose deux copropriétaires.
La médiation, un autre moyen de régler un contentieux de copropriété
La médiation est une bonne alternative à la saisie d'un tribunal. En outre, l'intervention d'un médiateur permet d'engager la discussion entre les deux parties qui s'opposent. Cette personne est impartiale et accompagne les protagonistes vers une résolution du litige qui leur convient à tous les deux.
L'action collective des copropriétaires contre le syndic
L'ensemble des copropriétaires rencontrent des difficultés avec le syndic ? Dans ce cas, sachez qu'il est possible de mener à bien une action collective. Mais attention : cette démarche ne peut être envisagée, que si le syndic n'exerce pas ses fonctions correctement, ou s'il ne respecte pas le règlement imposé. C'est vrai, le syndic a une obligation de moyens, mais pas de résultat. Une action collective, visant à rompre le contrat avec le syndic, peut être réalisée avec la collaboration de cet avocat en droit immobilier.
Quelles sont les actions individuelles à mener au sein d'une copropriété, en cas de conflit ?
En tant que copropriétaire seul, il est possible de contester une décision de l'assemblée générale, uniquement si vous avez voté non à la proposition. Un recours pour préjudice personnel peut aussi être envisagé.